Dominique Carpentier

Autre nom possible de la personne recherchée:
Dominique Lafon Dominique Carpentier-Lafon
Attention: les nominations suivantes semblent impliquer des homonymes. Méfiance.
De: Carpentier Dominique
Objet:
PRIME DE RÉSULTATS EXCEPTIONNELS, À TITRE EXCEPTIONNEL, D'UN MONTANT DE 500,00 € POUR L'ANNÉE 2016
INTJ1707250S(source BOMI)
prime
15 Septembre 201715/09/2017
De: Carpentier Dominique
Objet:
PRIME DE RÉSULTATS EXCEPTIONNELS, À TITRE INDIVIDUEL, D'UN MONTANT DE 500,00 € POUR L'ANNÉE 2015
INTJ1610858S(source BOMI)
prime
12 Août 201612/08/2016
De: Carpentier (Dominique, Michel, Joseph)
Capitaine ; 37 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
GENDARMERIE NATIONALE
Groupe:
Gendarmerie nationale
ordre_merite
annees_service="37"
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
JORFTEXT000032471561(source JORF)
nomination
30 Avril 201630/04/2016
De: Carpentier Dominique
Objet:
PRIME DE RÉSULTATS EXCEPTIONNELS, À TITRE COLLECTIF, D'UN MONTANT DE 400,00 EUROS POUR L'ANNÉE 2014
Groupement de gendarmerie départementale de la Somme
Communauté de brigades de Domart-en-Ponthieu
Groupe:
Groupement de gendarmerie départementale de la Somme
INTJ1517128S(source BOMI)
prime
16 Septembre 201516/09/2015
De: CARPENTIER Dominique
Yves, Jean-Pierre, ancien président du conseil de prud'hommes d'Amiens
Objet:
à, • Au titre de l'année 2009
• Au titre de l'année 2013
Cour d'appel d'Amiens
Groupe:
Cour d'appel d'Amiens
cour_appel="Amiens"
JUSB1404525A(source BOMJ)
conférés
21 Février 201421/02/2014
De: Carpentier Dominique
Objet:
prime de résultats exceptionnels
à titre collectif d'un montant de 400,00 euros pour l'année 2011
Communauté de brigades de Domart-en-Ponthieu
INTJ1223798S(source BOMI)
prime
22 Mars 201322/03/2013
De: Carpentier (Dominique, Michel, Joseph)
Objet:
dans l'armée active
GENDARMERIE NATIONALE
I. ― OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de capitaine
Les lieutenants
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="2010-08-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="active"
armee_grade="Capitaine"
armee_grade_precedent="Lieutenant"
JORFTEXT000022160644(source JORF)
nomination
04 Mai 201004/05/2010
De: Carpentier (Dominique), épouse Ferre
Cour de cassation
Objet:
tableau d'avancement (personnel des services judiciaires)
les greffiers en chef du 2e grade des services judiciaires
sont
au titre de l'année 1996 inscrits au tableau d'avancement pour l'accès au 1er grade
Groupe:
2e grade des services judiciaires
JORFTEXT000000192352(source JORF)
inscription
01 Mars 199601/03/1996
De: Carpentier (Dominique, Yves)
président d'une union régionale d'insertion sociale; 31 ans d'activités professionnelles, sociales et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des affaires sociales
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="31"
annees_activite_professionelle="31"
nomme_par="Ministère des affaires sociales"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000719518(source JORF)
nomination
13 Mai 199513/05/1995
De: Carpentier (Dominique), épouse Ferré
Cour de cassation
Objet:
tableau d'avancement (personnels des services judiciaires)
Les greffiers en chef du deuxième grade des services judiciaires
sont
au titre de l'année 1995 inscrits au tableau d'avancement pour l'accès au premier grade
Groupe:
Deuxième grade des services judiciaires
JORFTEXT000000368514(source JORF)
inscription
12 Janvier 199512/01/1995
De: Carpentier (Dominique), épouse Ferre
Cour de cassation
Objet:
au titre de l'année 1994 au tableau d'avancement pour l'accès au premier grade
JORFTEXT000000545831(source JORF)
inscription
16 Février 199416/02/1994
De: Carpentier (Dominique), épouse Ferre
Cour de cassation
Objet:
au titre de l'année 1993 au tableau d'avancement pour l'accès au premier grade
JORFTEXT000000544003(source JORF)
inscription
27 Mars 199327/03/1993